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POINTEL YANNICK , MILIAN ALEX : [fr] DISTRIBUTEUR DUO.. APTAR FRANCE SAS , March 10, 2017: FR3040639-A1

[fr] Distributeur duo comprenant deux pompes (P1, P2) et un canal de sortie (10) alimenté avec des produits fluides issus des deux pompes (P1, P2), dans lequel - les deux pompes (P1, P2) comprennent des tiges d'actionnement (P11, P21) déplaçables axialement sur des courses de longueurs différentes, ...


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CARABIN PHILIPPE , CLAVIER BERNARD : [fr] PROCEDE DIMPRESSION SUR UN ARTICLE ALIMENTAIRE TEL UN BISCUIT LORS DE SA FABRICATION. PROCYS , March 10, 2017: FR3040589-A1

[fr] L'invention a pour objet un procédé de décoration de la surface supérieure d'un article (2) alimentaire tel un biscuit posé sur une surface (3) portante se déplaçant sous des moyens (4) d'impression sans contact comportant des buses(4A) réparties selon au moins une ligne transverse au déplaceme ...


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MOREL GARDIEN VIRGINIE , BOUZAT LISE : [fr] PROCEDE ET DISPOSITIF D’AIDE A LA CONDUITE UTILISANT UN PERIPHERIQUE DE MESURE D’AU MOINS UN PARAMETRE PHYSIOLOGIQUE. PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES  , March 10, 2017: FR3040673-A1

[fr] L'invention concerne un procédé d'assistance à la conduite d'un véhicule, mis en œuvre par un dispositif mobile et comportant des étapes de : - Connexion (21) avec un périphérique de mesure d'au moins un paramètre physiologique d'un conducteur, - Réception (22) des mesures du paramètre physiolo ...


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BAILLIARD LAURENT , DEVELAIS LOUIS PASCAL , HERBAULT PATRICK : [fr] SIEGE DE SECURITE NOTAMMENT POUR ENFANT. BLUEBEEP , March 10, 2017: FR3040612-A1

[fr] La présente invention concerne un siège de sécurité (1) du type comportant une assise (3a) maintenue à distance du sol par des moyens d'appui (5). Ce siège est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de détection et de signalement aptes à se déclencher lorsqu'il est soumis à une inclinaison ...


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CRAMBERT ZELDA , BAUDIN BERNARD : [fr] PROCEDE ET SYSTEME DE SIGNALEMENT DU PASSAGE DUN VEHICULE FERROVIAIRE, ET VOIE FERREE EQUIPEE DUN TEL SYSTEME. SNCF RESEAU , March 10, 2017: FR3040675-A1

[fr] L'invention concerne un procédé (100) de signalement du passage d'un véhicule ferroviaire sur une voie ferrée, comprenant les étapes suivantes : - détection du passage d'un véhicule ferroviaire en amont d'une zone, dite d'annonce, par rapport au sens dudit passage, - transmission (106), par au ...


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SABATIER DENIS , BURDY LILIAN : [fr] SYSTEME DE LOCALISATION DES TRAINS LE LONG DES VOIES DUN RESEAU FERROVIAIRE. CLEARSY , March 10, 2017: FR3040676-A1

[fr] Ce système comporte, au sol, des tapis (22) disposés les uns à la suite des autres le long de la voie, chaque tapis comportant un circuit de contrôle (26) et une antenne émettrice (25) conformée pour définir une pluralité de boucles d'induction (37) selon la direction de la voie, le circuit de ...


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DRAGO MARIE : [fr] COMPOSITIONS COMPRENANT EN ASSOCIATION DES PREBIOTIQUES, DES FRACTIONS PROBIOTIQUES ET DE LACIDE LACTIQUE. DRAGO MARIE , March 10, 2017: FR3040624-A1

[fr] L'invention concerne une composition comprenant, en association : - au moins un prébiotique ; - au moins une fraction probiotique ; et - de l'acide lactique. Elle concerne également l'utilsiation d'une composition selon l'invention en tant que produit destiné à une application sur les phanères ...


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BETAILLE FRANCOUAL MARIE , OGER LOIC , LECAPLAIN ANAIS : [fr] PROCEDE DEVALUATION DE LA RESISTANCE A LA CORROSION DUN SUBSTRAT METALLIQUE REVETU. HERAKLES , March 10, 2017: FR3040788-A1

[fr] L'invention concerne un procédé d'évaluation de la résistance à la corrosion d'un substrat métallique revêtu, le procédé comportant au moins les étapes suivantes : - mise en contact d'une composition liquide avec un revêtement (3) de protection contre la corrosion présent à la surface d'un subs ...


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DAVENEL ARNAUD , RUOCCO ANGARI BERNARD : [fr] SYSTEME OPTIQUE COMPRENANT UN ECRAN DEFLECTEUR ELLIPTIQUE. SAGEM DEFENSE SECURITE , March 10, 2017: FR3040795-A1

[fr] L'invention propose un système optique (1), comprenant : - un premier dioptre (10O, 1I) centré sur un axe optique (X-X), un deuxième dioptre (10I, 10O) centré sur l'axe optique, et un écran déflecteur (20) s'étendant entre les deux dioptres, l'écran déflecteur étant symétrique de révolution aut ...


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FRIBOURG GUILLAUME : [fr] PROCEDE DE FABRICATION DUNE PIECE PAR FRITTAGE DE POUDRES. SNECMA , March 10, 2017: FR3040646-A1

[fr] L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce comprenant les étapes consistant à : a) réaliser un mélange d'une poudre de métal ou de céramique destiné à former la pièce et d'un liant dont la température de fusion est inférieure à la température de fusion de la poudre, b) mettre en ...



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